YouTube et les déboires de la justice brésilienne

Depuis quelques temps, une vidéo montrant le célèbre mannequin Daniela Cicarelli en plein ébat amoureux sur une plage de Cadix circulait sur YouTube. Après une plainte déposée pour violation de vie privée, la justice brésilienne avait ordonné à YouTube de supprimer la vidéo litigieuse de ses serveurs. Toutefois, les internautes ne l’entendirent pas de cette façon et nombre d’utilisateurs de YouTube postèrent à nouveau ce film si popuplaire... Si bien que la semaine dernière, le juge Enio Santarelli Zulianio de la cour de Sao Polo ordonna le blocage de l’accès au site YouTube aux fournisseurs d’accès brésiliens. Devant la pression exercée par Reporter Sans Frontières et surtout face aux 20000 mails envoyés par des internautes mécontents à l’employeur du mannequin, MTV Brésil, la cour a changé sa position mardi dernier. Ainsi, la justice brésilienne autorise à nouveau l’accès à YouTube et demande seulement à la plate-forme de bloquer la vidéo en cause. Cette mesure aura sans doute autant d’effet qu’à l’origine malgré la coopération affichée par Jaime Schopflin, l’un des représentants de YouTube.
Ainsi, la diffusion de vidéos en ligne et le Web 2.0 n’ont pas fini de poser des problèmes aux juges. Rappelons qu’en France l’article 6 de la loi du 21 juin 2004 relative à la confiance dans l’économie numérique impose aux fournisseurs d’accès et aux hébergeurs de rendre impossible l’accès à des données (manifestement) litigieuses sous peine de voir leur responsabilité engagée. Cette nouvelle affaire souligne les limites de notre système juridique, similaire à celui des brésiliens, face à la technique. En effet, quelle solution adopter dans de telles hypothèses ? Fermer toutes les plates-formes d’échange de vidéos ? Poursuivre tous les internautes qui s’acharnent à rediffuser une vidéo litigieuse ? Faire preuve de laxisme en laissant proliférer les différentes atteintes aux droits des tiers ?
Si la technique semble être l’ennemie jurée du droit dans de telles circonstances, elle pourrait aussi devenir un remède efficace. A l’instar des mesures techniques de protections (MTP ou DRM) utilisées pour contrecarrer les contrefaçons illicites d’œuvres musicales, l’on peut s’attendre au développement d’autres technologies capables de filtrer au maximum les vidéos illicites. Toutefois, il peut paraître dangereux de s’en remettre à des logiciels pour réguler les abus de la liberté d’expression...