Les moteurs ont un droit de censure sur la publicité selon un juge du Delaware !

Le juge fédéral Joseph Farnan, de la cour de district de l’Etat du Delaware, était chargé d’un contentieux mettant en cause les trois principaux moteurs de recherche (Google, Yahoo et Msn) à raison de leur refus de mettre en ligne les messages d’un annonceur. En l’espèce, un certain Stephen Langdon, éditeur de sites sur lesquels il dénonce tant la corruption des élus de Caroline du Nord que les atrocités commises par le gouvernement chinois, avait demandé à ces moteurs de recherche de faire de la publicité pour son site. En raison notamment de la teneur de ses propos et des attaques personnelles publiées sur son site, les trois moteurs de recherche refusèrent de mettre en ligne ses messages publicitaires. Dès lors, Stephen Langdon saisit les tribunaux pour forcer ces trois sociétés à exécuter sa demande.
Face à cette plainte, le juge Farnan ne fut absolument pas conciliant, n’hésitant pas à la qualifier de spécieuse dans son argumentation et de frivole dans son but... Les points essentiels de sa décision sont les suivants :

· En vertu de Premier amendement, les moteurs de recherche ont un droit de refuser toute publicité ; ce droit s’inscrivant plus largement dans le cadre de la liberté d’expression.

· Le refus pour les moteurs de recherche de publier une publicité est protégé par le 47 USC 230 (c) (2) en tant que décision légitime de filtrage d’un contenu répréhensible. Ainsi, la section 230 du chapitre 47 de l’USC accorde aux moteurs de recherche une immunité concernant leurs décisions éditoriales...

· Les moteurs de recherche ne font pas parti de l’appareil étatique et ne sont donc pas tenu par l’exigence du Premier amendement de ne pas nuire à la liberté de communication des citoyens américains. Dès lors, leur décision de ne pas publier la publicité du demandeur ne viole pas la liberté d’expression de ce dernier.

Cette décision est une petite victoire pour les moteurs de recherche qui pourront l’invoquer comme précédent dans de futures affaires similaires. Pour Langdon, la défaite a un goût amer : « Tout le monde sait que Google et Yahoo censurent leurs résultats de recherche en Chine mais ce que les gens ne savent pas c’est que cette censure concerne aussi l’Amérique... C’est tout simplement diabolique » a-t-il déclaré sur son site. Oui mais ce que tout le monde sait c’est que refuser une publicité ne cause pas de grosses pertes à ces moteurs au regard de la horde d’annonceurs se pressant au portillon...

La décision en intégralité (pdf)

L’art de la guerre… ou comment vaincre Baidu ?

C’est sans doute le livre qu’ont lu les dirigeants de Google furieux d’être éternels seconds en Chine derrière le fameux Baidu. Ainsi, Google vient d’ajouter de nouvelles fonctionnalités spécialement dédiées à la Chine dans le but de grignoter la suprématie de son adversaire sur ce marché. Eh oui, même si le moteur de recherche californien semble dominer le monde entier, il existe un irréductible village dénommé l’empire du milieu qui ne se laisse pas amadouer si facilement.
Déjà en 2006, Google avait lancé google.cn ; cette fameuse version du moteur californien très compréhensive vis-à-vis de la censure du gouvernement chinois. Toutefois, malgré cette attention particulière pour les chinois, ces derniers préfèrent en fait mener leurs recherches via google.com qui permet aussi de parcourir le web en chinois. Mais cela ne décourage pas pour autant Google qui ajoute de nouvelles fonctionnalités comme la possibilité de rechercher des sites utilisant le « pinyin », transcription phonétique du mandarin en écriture latine. Cela permet ainsi d’éviter aux internautes chinois d’alterner en permanence entre la version chinoise et américaine de Google. Concrètement, lorsqu’un internaute tape « zhong guo » - qui est la traduction phonétique du mot Chine en mandarin – le moteur de recherche propose, au-delà des liens pointant vers les pages contenant ces caractères, de donner des résultats vers celles qui contiennent ce mot écrit en idéogrammes.
Enfin, la version chinoise de Google propose aussi un outil de suggestion de mots-clés pour chaque requête. Dès lors, lorsqu’un internaute fait une recherche sur le mot « Chine », Google lui propose d’entrer d’autres mots-clés tels que « China mobile », « Bank of China » etc… A noter que cette fonctionnalité qui n’existe pas sur Baidu, demeure dans la catégorie « Labs » pour la version américaine de Google…
Tous ces efforts seront-ils payants ? Cela reste à voir car Baidu ne va pas si facilement se faire manger à la sauce aigre-douce par son homologue américain trop prétentieux…

La RIAA part en croisade contre les étudiants américains...

Depuis le début de l’année, la RIAA - Recording Industry Association of America - ne cesse de se plaindre du téléchargement illicite des étudiants américains. Sur le podium des universités les plus pirates se trouvent Ohio State Univeristy et Purdue University qui comptabilisent plus de 1000 plaintes chacune depuis la fin 2006. Au total, sur 25 universités, presque 15000 plaintes de la RIAA ont été recensées depuis la dernière rentrée. Pour ces délinquants lettrés, les sanctions peuvent aller jusqu’à l’exclusion de l’université pendant un semestre. Ce qui est finalement une lourde peine lorsque l’on pense aux frais d’inscription des universités d’outre-atlantique.
Néanmoins, la RIAA veut aller plus loin en fournissant aux universités des logiciels permettant de tracer les échanges de fichiers non autorisés effectués par les étudiants. Ainsi, Cary Sherman, président de la RIAA a déclaré « Nous voulons tirer partie de ces technologies pour faire prendre conscience aux universités de ce problème ». D’ailleurs, la RIAA rappelle que, conformément à la loi fédérale américaine, les universités qui reçoivent des plaintes en raison du téléchargement illicite de musique par des étudiants doivent immédiatement agir pour les stopper. Dans le cas contraire, l’établissement scolaire peut être à son tour poursuivi...
Cette croisade contre les étudiants d’université menée par la RIAA est peut-être nécessaire mais est-il réellement pertinent de s’en prendre à des clients possédant deux qualités essentielles : être jeune et avoir de l’argent...

Le top 25 des Université américaine en matière de piratage de musique

1. Ohio University - 1,287
2. Purdue University - 1,068
3. University of Nebraska at Lincoln - 1,002
4. University of Tennessee at Knoxville - 959
5. University of South Carolina - 914
6. University of Massachusetts at Amherst - 897
7. Michigan State University - 753
8. Howard University - 572
9. North Carolina State University - 550
10. University of Wisconsin at Madison - 513
11. University of South Florida - 490
12. Syracuse University - 488
13. Northern Illinois University - 487
14. University of Wisconsin at Eau Claire - 473
15. Boston University - 470
16. Northern Michigan University - 457
17. Kent State University - 424
18. University of Michigan at Ann Arbor - 400
19. University of Texas at Austin - 371
20. North Dakota State University - 360
21. Indiana University - 353
22. Western Kentucky University - 353
23. Seton Hall University - 338
24. Arizona State University - 336
25. Marshall University - 331

Les liens commerciaux concourent à la liberté d’expression !

C’est la position défendue par l’Electronic Frontier Foundation (EFF) dans un amicus curiae auprès de la cour d’appel américaine censée trancher l’affaire « Rescuecom c/ Google ». Rappelons qu’en première instance, la cour du district nord de l’Etat de New York avait en effet affirmé que « vendre des mots-clés à des fins publicitaires ne constituait pas un usage commercial d’une marque ».
L’EFF affirme donc que vendre des marques protégées à titre de mots-clés participent à la liberté d’expression. Pour appuyer sa position, elle cite l’exemple d’un groupement d’agriculteurs qui a récemment acheté le mot-clé « MacDonald’s » dans le cadre de sa campagne de dénonciation des mauvaises rémunérations du groupe d’agroalimentaire. Dès lors, « ceci est un exemple de la capacité des moteurs de recherche à faciliter l’usage de la liberté d’expression » est-il écrit dans le rapport de l’EFF. D’ailleurs, l’organisation souligne que les internautes utilisent les moteurs de recherche non pas seulement pour trouver des informations sur les sociétés mais aussi sur leurs concurrents et sur les potentielles critiques dont elles font l’objet : « L’internet regroupe des personnes intéressées par des sujets de toute sorte – les concurrents de sociétés, les internautes mécontents mais aussi ceux qui veulent simplement parler de produits et de services » a déclaré Corynne McSherry, avocate chez l’EFF avant d’ajouter que « Les moteurs de recherche ont pour fonction de rapprocher ceux qui ont quelque chose à dire sur un sujet de ceux susceptibles d’être intéressés par leurs propos ». Enfin l’EFF conclut qu’il est aisé de comprendre que certaines sociétés soient mécontentes de cette situation. Toutefois, leur parade est de fournir des produits ou services moins chers pour battre leurs concurrents ou d’avancer des arguments pour contredire les critiques à leur sujet pour faire taire leurs détracteurs. Dans tous les cas, la solution n’est absolument de se lancer dans un contentieux relatifs au droit des marques.
Décidément, l’EFF ne manque pas à sa réputation de paranoïaque de la liberté d’expression. Il faut dire que défendre les bienfaits des liens commerciaux pour cette liberté est une position très originale... voire pour certains fantaisiste. Toutefois, elle mérite d’ouvrir le débat et de montrer que chaque technologie d’internet peut faire l’objet d’usages très divers. Dès lors, il serait peut-être temps que l’EFF interviennent auprès de nos juridictions françaises qui si elles connaissent des divergences, condamnent à l’unanimité l’usage de marques à titre de mots-clés par des tiers non autorisés...

Consluter l'intégralité de l'amicus curiae de l'EFF

Le lancement d’un moteur de recherche cubain : entre censure et autarcie...

« Dos Por Tres » est le nouveau moteur de recherche dédié aux cubains. L’île de Fidel Castro serait-elle entrée à l’ère du numérique ? Pas vraiment... En fait, ce moteur de recherche parcourt uniquement les sites cubains tel un énorme intranet national. D’ailleurs, l’on se demande bien qui sera son public puisque Cuba n’autorise que les fonctionnaires, les universitaires et les ressortissants étrangers à acquérir un ordinateur... Pour la majorité des autres cubains, la seule possibilité de se connecter au réseau – cubain – est de faire la queue dans des endroits publics ultra-contrôlés tant physiquement que virtuellement... Rappelons qu’un individu qui se connecte à internet de façon illicite est passible de 5 ans d’emprisonnement. Dès lors, il n’est pas étonnant qu’une étude de l’Union Internationale des Télécommunications (UIT) ait démontré que seulement 1,7 internautes pour 100 habitants sur l’île de Fidel Castro ce qui fait de cette nation une des plus faibles au niveau du taux de pénétration du réseau.
L’on comprend alors dans quelle démarche peut s’inscrire ce moteur de recherche dédié à l’internet cubain. Pour preuve, Leandro Silva, son créateur, a déclaré que « L'objectif est de chercher des informations dans des sites cubains sans avoir à se fier à des moteurs de recherche étrangers ». Il est vrai que le pagerank de Google est sans aucun doute beaucoup moins pertinent et objectif que les critères du moteur cubain placé sous la coupe des autorités locales......
Le summum est toutefois atteint avec l’une des fonctionnalités proposées par le moteur : un onglet spécialement dédié à la recherche dans l’intégralité des discours de Fidel Castro depuis 1959. Alors que tout le monde vante les mérites du Web 2.0 en attente du 3.0, Cuba nous offre le modèle du Web 0.0 : un réseau national plus sécurisé que l’entrée de Fort Knox...

L’affaire « Rencontres 2000 » : une nouvelle décision en faveur de la responsabilité civile !

"TGI Paris, 13 février 2007, Laurent C... c/ Google"

Les liens commerciaux ne s’arrêtent pas de défrayer la chronique judiciaire depuis plus d’un an. L’on connaît les fameuses affaires « Vuitton », « Overture », « Gifam », « Citadines » ou encore « OneTel » qui laissent paraître une contradiction dans la jurisprudence française relative aux liens sponsorisés. Ainsi, deux approches juridiques de la responsabilité des fournisseurs de liens commerciaux s’opposent. La première d’entre elles, guidée par la cour d’appel de Paris, consiste en ce que le fournisseur de liens - généralement la société Google – soit responsable au titre de la contrefaçon de marque lorsque l’un des clients de son service Adwords utilise la marque d’un tiers. La seconde approche, défendue parle TGI de Paris, rejette pour sa part le fondement de la contrefaçon pour consacrer celui de la responsabilité civile de droit commun de l’article 1382 du Code civil. Ainsi, en ne prenant pas les précautions adéquates, un fournisseurs de liens sponsorisés est susceptible de commettre une faute au sens de l’article précité engageant sa responsabilité. Pour plus de détails sur ces contradictions jurisprudentielles, je vous renvoie vers plus de développements sur le site du Cejem.
Dans cette nouvelle affaire « Rencontres 2000 », le TGI de Paris a rendu une décision le 13 février dernier dans laquelle il confirme son attachement à la seconde position. En l’espèce, un dénommé Laurent C... avait enregistré le nom de domaine « rencontres2000.com » et déposé la marque correspondante pour des services de rencontre. Pourtant, lorsqu’un internaute rentrait le mot-clé « Rencontres 2000 » dans le moteur de recherche Google, un lien commercial vers son principal concurrent, la société Ilius gérant le site Meetic, apparaissait à droite des résultats de recherche.
Face à ces faits, aujourd’hui très classiques, le TGI de Paris relève dans un premier temps la qualité de « régie publicitaire » à l’encontre de Google, écartant ainsi le régime de responsabilité allégée des intermédiaires techniques. Concernant la contrefaçon, les juges de Paris affirment que « Que force est de constater que les services exploités par la société Google ne sont ni identiques, ni similaires aux services exploités par monsieur C. au travers de sa marque ; Qu’aucun acte de contrefaçon ne peut donc être retenu tant par reproduction que par imitation, une des conditions imposées tant par l’article L 713-2 que L 713-3 n’étant pas remplie ». Dès lors, les juges de Paris observent un raisonnement similaire à celui qu’ils ont tenu dans les affaires « Gifam » et « Citadines » (référé). Allant plus loin d’en leur ténacité, ils réaffirment leur conception originale des liens commerciaux, en totale opposition à la cour d’appel, fondée sur la responsabilité civile de droit commun : « Attendu que l’argument de la société Google selon lequel elle ne serait pas en mesure de connaître si les signes litigieux sont protégés ne saurait convaincre le Tribunal, la société Google se devant de mettre en oeuvre une procédure de contrôle des mots clés qu’elle suggère ; qu’en n’ayant effectué aucun contrôle préalable du mot clé Rencontres 2000 et susceptible de porter atteinte aux droits détenus par monsieur C. et en permettant ainsi à un concurrent de ce dernier d’orienter l’internaute vers son propre site, la société Google a manifestement engagé sa responsabilité civile et ce sans qu’il soit nécessaire d’étudier les autres moyens invoqués de ce chef ». Aux termes de cette décision, Google devra payer 10000€ de dommages et intérêts pour le préjudice causé à Laurent C....
Ainsi, si les liens commerciaux suscitent un certain agacement de la part des détenteurs de droit sur les marques utilisées en tant que mots-clés, ils génèrent aussi des frictions entre les juridictions françaises qui, semble-t-il, ne sont pas prêtes à se résoudre. Toutefois, les juges de la cour d’appel de Paris, partisans du fondement de la contrefaçon, semblent dépassés ces derniers temps par l’accumulation des décisions du TGI de Paris confirmées depuis l’affaire « OneTel » par le TC de la même ville. N’oublions pas, cependant, que ces différentes affaires ayant suscité une décision en première instance, ont de grandes chances de se poursuivre en appel devant... la cour d’appel de Paris. Faites vos jeux...

Le « chantage mafieux » de YouTube...

C’est le qualificatif trouvé par l’industrie des médias à la dernière proposition que YouTube a fait hier à ce secteur. La filiale de Google a en effet annoncé qu’elle mettrait des outils de lutte contre le piratage à la disposition des seules sociétés avec qui elle a conclu des accords de distribution... Ainsi, cette aide technologique ne sera accordée qu’à la condition d’entrer en négociation avec la plateforme pour trouver des conditions raisonnables de distribution des vidéos. Face à ce tour de force de YouTube, l’un des représentants de Viacom a déclaré que « cette proposition de protéger uniquement les sociétés qui trouvent un accord avec YouTube est tout simplement inacceptable ! ». Rappelons que cette dernière société a demandé, il y a deux semaines, à YouTube de retirer plus de 100000 vidéos en raison de l’échec de leurs négociations. L’on comprend mieux pourquoi Viacom s’est senti visée par cette annonce.
De façon plus générale, cette polémique fait immédiatement penser à MySpace, principal concurrent de YouTube, qui a annoncé le 12 février dernier, qu’il aiderait tous détenteurs de droits à lutter contre le piratage des œuvres sur son site et ce sans contrepartie. Dès lors, YouTube fait figure de « méchant » à côté de cet altruisme de MySpace. Pour leur défense, les responsables de la plateforme d’échange de vidéos de Google ont déclaré que « les techniques d’identification des œuvres piratées ne sont pas automatiques et requièrent la coopération des sociétés de média ». Cet argument paraît certes convaincant mais YouTube ne fait pas dépendre son aide d’une simple coopération des médias mais d’un véritable accord sur la distribution de leurs œuvres...
Comme l’a souligné Saul Berman, consultant chez IBM, « Ces controverses s’inscrivent dans une perspective de négociation et la principale question est de savoir qui va payer quoi à qui... ». En effet, il faudrait être extrêmement naïf pour penser un instant que MySpace est simplement un fervent défenseur des droits d’auteurs alors que YouTube est un grand méchant loup... Les différents scandales et polémiques sont en fait le terrain de jeu entre les sites d’échange de vidéos et l’industrie des médias. Dans cette lutte acharnée, si MySpace marque un point en terme d’image par son aide aux petits comme aux gros producteurs, YouTube semble la jouer plus fine en cherchant à tout prix un compromis avec les médias pour « déjudiciariser » son avenir... Est-ce pour autant une attitude mafieuse ?

La nouvelle fonction recherche de Windows Vista

Avec le lancement de Vista, Microsoft a aussi voulu montrer à Google que la recherche sur PC n’était pas un terrain conquis... En effet, nombre d’internautes utilisent aujourd’hui Google Desktop à la place de la fonction recherche de Windows XP. Cela va-t-il durer avec Vista ?
Les premiers à tester ce nouveau système d’exploitation ont l’air plutôt satisfaits de sa fonction recherche. Ainsi, si auparavant le lancement d’une recherche entraînait parfois des bugs sur les autres applications ouvertes, le moteur intégré de Vista serait apparemment beaucoup moins gênant. Toutefois, il ne faut pas non plus oublier que les ordinateurs utilisant le nouveau Windows sont souvent trois fois plus puissants qu’auparavant... En outre, la célérité du moteur de recherche s’illustre aussi par le fait qu’il commence sa recherche avant même la fin de la frappe du mot-clé...
Mais au-delà de ce détail relevant du domaine des performances futiles, le véritable apport de ce moteur est la possibilité d’associer à des documents (tels des vidéos, des images, ou des fichiers word) des mots-clés. Dès lors, l’utilisateur utilise ses propres critères pour trouver plus vite ses fichiers. Sans aller jusqu’à flirter avec la philosophie du Web 2.0, cette participation de l’utilisateur semble un facteur de rapidité non négligeable.
Keith White, le directeur communication de Microsoft, a déclaré à propos du moteur de recherche de Vista que l’un des objectifs principaux des ingénieurs a été d’accroître la productivité des utilisateurs et parallèlement de limiter leur frustration en leur permettant d’accéder le plus rapidement et le plus simplement possible à leurs données. Cet objectif rappelé par White fut poussé à l’extrême pour limiter le nombre de clics des utilisateurs de Vista. Ainsi, la fonction recherche permet d’accéder à tous les menus de Windows. Si par hasard, vous souhaiter changer les paramètres de votre souri, il vous suffit de taper « souri » dans le moteur pour afficher directement le menu correspondant dans le panneau de configuration. A voir maintenant si le reste de Vista est à la hauteur de sa fonction recherche.

Un don de 75 millions de dollars à Stanford par l’un des co-fondateurs de Yahoo !

Jerry Yang, co-fondateur de Yahoo, et sa femme viennent de signer un chèque de 75 millions de dollars à l’ordre de l’Université de Stanford. Selon les responsables de l’université, cet argent aura pour principal objectif de financer un nouveau complexe pour les chercheurs en développement durable.
« Nous considérons Stanford comme un bon investissement car cet université crée des donateurs tels que nous [...] cette université a toujours été un lieu d’échanges où les meilleurs avocats, biologistes et ingénieurs se retrouvent autour d’un café [...] C’est vraiment important d’être là où les futurs idées du siècles naîtrons et nous sommes vraiment très excités de participer à cela » a déclaré Jerry Yang.
Yang et sa femme ont tous les deux été diplômés de Stanford dans les années 90 et ont toujours été impliqués dans leur université depuis. Ainsi, John Hennessy, président de Stanford a déclaré « Jerry et sa femme ont toujours été de loyaux supporters de leur ancienne université, mais ce dons est vraiment très important pour toute l’université et notamment la recherche sur l’environnement ».
Le réseau des anciens élèves... voila une source de financement intéressante que les universités françaises devraient regarder de plus près...

Affaire « Lilly » : De la liberté d’hyperlier !

Le géant pharmaceutique, Eli Lilly n’a pas réussi à imposer judiciairement à un wiki – site web dont tout visiteur peut modifier les pages - la suppression d’un lien hypertexte vers des documents susceptibles de lui porter préjudice. En effet, mardi dernier, la Cour du district Est de New York a refusé d’enjoindre à ce site de supprimer les liens litigieux.

En l’espèce, la société Eli Lilly avait pourtant obtenu le 4 janvier dernier, une injonction du juge Jack B. Weinstein interdisant à toute personne et tout site internet de rendre public certains documents. Ces documents en question étaient relatifs à des plaintes contre la société Eli Lilly qui aurait délibérément caché les effets secondaires du Zyprexa, médicament contre la schizophrénie et les troubles bipolaires. Sur la base de ces plaintes, Eli Lilly a ainsi déjà déboursé 1.2 millions de dollars ! L’injonction précitée du juge Weinstein fut rendue à la suite d’une de ces affaires.
Ainsi, dans cette nouvelle décision, ce même juge revient sur cette position antérieure qui aurait pour conséquence, selon lui, de remettre en cause le fonctionnement des wikis. « Interdire aux sites internet de poster lesdits documents ne réduira pas de façon substantielle le risque de dommages causés à Lilly. Les sites internet sont en premier lieu des lieux de discussion. Censurer ces sites serait une mesure peu efficace pour la cour et la seule décision viable est de sanctionner les personnes n’ayant pas rendu les documents litigieux appartenant à la société Lilly » a déclaré le juge Weinstein avant d’ajouter que « Au regard du rôle essentiel de l’internet en tant qu’outil principal de liberté d’expression à l’heure actuelle, la cour ne peut prendre des mesures contre des sites qui ne présentent pas le risque de causer des dommages irréparables à la société Lilly ».
Si l’on regarde de plus près cette décision, le juge Weinstein a finalement fonder sa décision, malgré le rappel solennel de ces principes, sur le fait que les liens hypertextes étaient antérieurs à l’injonction du 4 janvier et qu’en conséquence ils n’avaient pas été créés en contradiction de sa précédente ordonnance. En raison de cette motivation à tonalité très procédurale, Fred von Lohmann, de l’Electronic Frontier Foundation (EFF) a déclaré : « Bien que cette décision montre clairement qu’Eli Lilly ne peut invoquer quelque injonction judiciaire que ce soit pour censurer ses documents controversés sur internet, nous sommes vraiment déçus que le juge n’ait pas reconnu que sa précédente ordonnance constituait une violation du Premier amendement »...

Copernic élu meilleur moteur de recherche pour PC

Le magazine anglais PC Pro et le magazine français Micro Hebdo ont tous deux élu Copernic Desktop Search 2.0 (CDS) meilleur moteur de recherche pour PC. Pourtant, la concurrence était au rendez-vous avec Googler Desktop, Yahoo Desktop Search ou encore Windows Desktop Search... Mais CDS l’a finalement remporté grâce à sa rapidité, sa puissance, son efficacité et son interface soignée.

Martin Bouchard, co-fondateur de Copernic, a déclaré : « Nous sommes très fiers d’avoir mérité ces reconnaissances de la part de publications internationales et prestigieuses comme PC Pro et Micro Hebdo. Ces nouveaux témoignages démontrent une fois de plus notre capacité à concevoir des produits de classe mondiale qui rivalisent et même surpassent ceux offerts par les géants de la recherche ». Il est vrai que Copernic est un très bel outil... toutefois, sa complexité en décourage souvent plus d’un...

La faillite de Wikipédia: info ou intox ?

« Wikipédia dispose des ressources nécessaires pour assurer le fonctionnement de ses serveurs pendant trois ou quatre mois. Si nous ne trouvons pas de nouveaux financements, il n'est pas impossible que Wikipédia disparaisse » a déclaré la présidente de la fondation Wikimédia, Florence Devouard, lors d’une conférence à Genève. L’encyclopédie libre est-elle sur le chemin de la faillite ?...
C’est la polémique qui a fait rage dans la blogosphère ces derniers jours. A tel point que Florence Devouard s’est expliquée à ce sujet en affirmant que ses propos visaient seulement à tirer une sonnette d’alarme afin de relancer une campagne de dons qui a permis néanmoins de récolter jusqu’à 1,1 millions de dollars jusqu’à présent. D’ailleurs, elle a ajouté que si l’encyclopédie avait un tel besoin d’argent, c’est que l’activité est en plein développement. Mais ces déclarations sont-elles réellement rassurantes ou visent-elles à étouffer une situation catastrophique dans laquelle se trouverait Wikipédia ?
Il semble que la première hypothèse soit la plus partagées pour l’heure. Ainsi face à cet embrasement exagéré des internautes, Sandy Ordonez, responsable communication chez Wikipédia, a souligné que cette phrase était sortie de son contexte. Quant aux spécialistes de la « net économie », ils soulignent que si Wikipédia a réellement des difficultés, les géants de l’internet comme Google seront prêts à débourser des sommes énormes pour acquérir ce site à la popularité grandissante.
Au-delà de cette controverse sur l’avenir de l’encyclopédie collaborative, c’est le modèle économique du projet qui est en cause. En effet, même si Yahoo et Google prêtent de l’espace et des développeurs à la fondation, Wikipédia a toujours refusé de faire de la publicité en ligne et c’est la raison majeure pour laquelle elle connaît parfois des situations difficiles. Mais ce souhait de neutralité, si noble soit il, restera-t-il le credo de l’encyclopédie malgré les perspectives considérables qui s’offriraient à elle avec plus de financement ?

La conversion de Voila.fr au Web 2.0 !

Il n’y a pas que le Californie qui connaît des moteurs de recherche à la pointe du Web 2.0. En effet, « Voila.fr », service de France Telecom, s’est lancé dans une grande opération de relookage couplée avec de nouvelles fonctionnalités. Ainsi, depuis hier, les utilisateurs peuvent tester la version bêta de la future interface du portail français recomposée en AJAX.

Une des innovations majeures du moteur de recherche de Voila concerne la page de résultat qui, au-delà de liens hypertextes classiques, propose un échantillon d’images, de vidéos et d’actualités en rapport avec les mots-clés de la requête. Concernant la page d’accueil, des blocs d’information (actualités, météos etc...) sont entièrement personnalisables selon les intérêts de l’internaute à l’instar de la page personnalisée de Google avec, néanmoins pour originalité, un lecteur multimédia permettant de consulter des bandes annonces de films. De plus, les utilisateurs peuvent agréger leurs propres flux RSS sur la page principale.

Niveau fonctionnalités, Voila propose toujours des comptes mails gratuits, un espace de rencontre en partenariat avec Meetic, un service de création de pages persos et un outil de traduction. Mais au final, la chose la plus intéressante est sans aucun doute la possibilité pour les utilisateurs de partager des vidéos en partenariat avec Kewego. Nul doute que Voila souhaite rivaliser sur ce point avec Google et son service YouTube... Toutefois, si l’on met de côté un chauvinisme mal placé, le moteur de recherche français avec ses 2.4% de parts de marché, a encore un long chemin à parcourir pour concurrencer Google totalisant presque les 90% des recherches. Mais qui ne tente rien n’a rien...

MySpace se pare contre les vidéos pirates

Sous la pression des groupes de médias américains, la plateforme MySpace prend les devants face à l’expansion des vidéos pirates sur internet. Chris DeWolfe, co-fondateur du site, a en effet rappelé que « MySpace a vocation à assurer aux auteurs de toute taille une promotion et aussi une protection de leurs œuvres dans son réseau ». Ainsi, selon le Washington Post, MySpace expérimente un filtre à vidéo grâce à une technologie développée par la société Audible Magic Corp..
Le filtre utilisé détecte les vidéos pirates par le biais d’empreintes numériques - digital fingerprints - attribuées aux œuvres protégées. Dès lors, une comparaison entre la base de données d’empreintes et les vidéos postées par les utilisateurs permet de savoir si celles-ci sont autorisées à la diffusion ou si leur reproduction sur le site communautaire constitue une violation de droit. Pour le moment, seules les œuvres détenues par le groupe Universal Music sont répertoriées dans la base de données d’empreintes. Une des raisons fondamentales réside sans aucun doute dans le fait que ce groupe a engagé une action contre MySpace en novembre dernier sur la base d’une violation de ses droits d’auteurs. Néanmoins, les dirigeants de MySpace invitent tous les autres auteurs d’œuvre à collaborer avec eux pour lutter contre la violation de leurs droits.
Cette initiative de MySpace s’inscrit dans une perspective plus large de guerre ouverte entre les plateformes tels que MySpace ou YouTube et les groupes de médias. Après les sites de peer-to-peer qui furent les ennemis publics n°1 aux débuts des années 2000, c’est au tour de sites communautaires d’être la cible des titulaires de droits d’auteur. Toutefois, là où les réseaux peer-to-peer faisaient la sourde oreille face à leurs détracteurs, les sites communautaires semblent extrêmement attentifs aux plaintes dont ils font l’objet...

Nouvelle victoire des éditeurs belges face à Google

Il y a déjà un an, la société de gestion de droit Copiepresse regroupant les principaux journaux belges, avait assigné Google devant un tribunal belge pour l’obliger à demander l’autorisation préalable des périodiques avant d’inclure des liens dans le service Google Actualités. En effet, les éditeurs s’estimaient lésés du fait que Google génère des revenus publicitaire via leur travail. Le 5 septembre 2006, le tribunal de première instance de Bruxelles avait condamné le moteur de recherche californien à retirer toutes les références aux journaux demandeurs de son portail Google News sous peine de 1 million d’euros par jour de retard... N’étant pas présent à cette instance, les représentant de Google firent opposition.
Cela n’aura servi à rien ou presque... En effet, dans son ordonnance prononcée hier, le tribunal des référés de Bruxelles a affirmé que « en reproduisant sur son site Google News des titres d'articles et de courts extraits d'articles, Google reproduit et communique au public des œuvres protégées par le droit d'auteur » avant d’ajouter, au sujet de la mémoire cache, que « la pratique de Google consistant à enregistrer dans sa mémoire dite cache des œuvres protégées par les droits d'auteur et à permettre aux internautes d'y accéder au sein-même de la dite-mémoire (sans être envoyés sur le site d'origine) représente un acte de reproduction et de communication au public ». Pourtant, lors de l’audience du 24 novembre dernier, les avocats de Google avait fait des pieds et des mains pour expliquer aux juges que créer des liens et fournir un court extrait de la cible est le cœur d’activité d’un moteur de recherche. Rien n’y aura fait si ce n’est que à l’inverse du jugement du 5 septembre dernier, cette nouvelle décision rejette la violation de la loi belge sur les bases de données du 31 août 1998.
Seul point réconfortant pour Google, l’amende initialement évaluée à 130 millions d'euros est passée à 3 millions et l’astreinte par jour de retard de 1 million à 25000 euros... Toutefois, les représentants de Google ont exprimé leur intention de faire appel de ce nouveau jugement laissant dès lors envisager un acte III à la saga « Editeurs belges vs Google ». Pour sa part, la secrétaire générale de Copiepresse, Margaret Boribon, s’est dite satisfaite de cette nouvelle décision et envisage un accord avec le moteur de recherche sur la base duquel seraient rémunérés les journaux belges. Concernant les autres portails tels que ceux de Yahoo ! ou de Microsoft, Copiepresse souhaite maintenir le même cap judiciaire : on ne change pas une procédure qui gagne...
Dans une perspective plus large, ces péripéties judiciaires de Google en Belgique pourraient avoir des conséquences importantes. Premièrement, les pays de droit continental – par opposition au common law – connaissent des régimes similaires en propriété intellectuelle ce qui laisse présager le même type de contentieux dans les autres pays d’Europe. Deuxièmement, l’argument avancé par Google selon lequel une telle condamnation remet en cause le fonctionnement même d’un moteur de recherche n’est pas totalement excessif. En effet, tout site, dont le contenu présente un caractère original au sens du droit d’auteur, pourrait assigner Google pour avoir reproduit de cours extraits dans ses pages de résultats ! De telles demandes en justice menant à un déréférencement sur le moteur le plus populaire paraissent néanmoins complètement absurdes si ce n’est d’un point vue purement financier via les dommages-intérêts. Les éditeurs belges ont bien opté pour cette seconde solution de court terme.....

Google profite du piratage de films !

Selon le Wall Street Journal, News Corp., Viacom, Sony, NBC Universal, Time Warner et Walt Disney accusent Google d’avoir profité des ventes de vidéos pirates sur Internet et d’avoir fourni un support commercial à deux sites facilitant l’accès à du téléchargement illégal de films : EasyDownload et TheDownloadPlace. Ces accusations se fondent sur le témoignage de deux pirates dans une procédure datant de l’année dernière. Ainsi, Google aurait vendu de la publicité à ces sites en connaissant pertinemment les activités illicites de ceux-ci et surtout la firme californienne leur aurait vendu des mots-clés tels que « bootleg movie download » ou « pirated ». Ces relations commerciales auraient rapporté pas moins de 809000$ au moteur de recherche californien.

Face à ces accusations, les responsables de Google ont déclaré que de nouvelles procédures étaient mises en place afin d’éviter la réitération de tels actes... Mais cette nouvelle affaire tombe au mauvais moment puisque Google est en train de négocier des accords avec les majors concernant la diffusion de vidéos sur YouTube...

Xerox réinvente les moteurs de recherche

Le principal défi des moteurs de recherche est de comprendre ce que cherchent les utilisateurs. Pour cela, il existe un langage très développé qui permet de préciser la requête de l’utilisateur dans un langage compréhensible par la machine (+, -, *, “” etc…). Le seul inconvénient est que les internautes – de nature flemmarde – sont très peu à utiliser ces outils.
Sur ce point, Xerox est peut-être leur sauveur. En effet, sa filiale dénommée Palo Alto Research Center (PARC) est en train de mettre au point, en partenariat avec Powerset Inc., start-up spécialisée dans le domaine de la recherche, un moteur de recherche comprenant le langage humain. Ainsi, un tel moteur est capable de comprendre des requêtes du type : « Quel est le joueur qui a marqué le plus de but à la coupe du Monde de 2002 ? » ou encore « Où s’est tenu le dernier discours de Barack Obama ? ». Pour de telles requêtes, ce nouvel outil affichera les liens vers des pages répondant à cette question et non vers celles qui contiennent les mots « joueur », « Coupe du Monde », « discours », « Obama » etc...
Dès lors, Xerox souhaite se démarquer de Google dont la logique est fondée sur des mots-clés pour aller vers une logique fondée sur le sens des pages internet. Barney Pell, directeur de Powerset, a déclaré que les internautes se rendront bientôt compte que les mots-clés constituent un langage très pauvre. D’ailleurs, il n’a pas hésité à affirmer qu’utiliser des mots-clés revient à demeurer au stade de la première année d’apprentissage d’une langue étrangère : il est possible de communiquer de façon très primaire mais beaucoup de subtilités échappent à l’utilisateur...
Néanmoins, malgré cet effet d’annonce, beaucoup relativisent le succès de ce futur moteur de recherche attendu pour la fin de l’année. En effet, si une start-up du fin fond de la Silicon Valley est sur le chemin de révolutionner la recherche internet, il est fort probable que Google se trouve au même stade de recherche grâce à son armée de programmateurs talentueux réunis au sein du Googleplex...

La charte « anti-troll » du PS...

Le Parti socialiste a proposé une adaptation de la charte Néthique à l’attention de ses « e-militants » afin de les avertir de ne pas devenir des « troll ». Rappelons qu’un troll est un internaute participant à un forum de discussion dans le seul but d’amener les autres participants sur un sujet provocateur et susceptible de générer des conflits. Par extension, le sujet proposé est aussi appelé un troll. Voici en substance le contenu de cette charte qui est résumée sur le blog du secrétariat national au TIC par l'avertissement suivant "Ne vous comportez pas comme un troll" :

• Avant de poster un message, vérifiez s'il correspond bien au sujet du billet.

• Rédigez soigneusement le titre du commentaire si on vous le demande : c'est lui qui attirera l'attention sur votre post.

• Si vous répondez à un commentaire, indiquez le nom du contributeur auquel vous répondez ou citez le texte original pour être sûr d'être bien compris.

• Quand vous postez, citez vos références à l'aide de liens hypertextes.

• Les blogs, forums, chats, comme tous les espaces de discussion virtuels, sont des assemblées publiques. Vos propos sont accessibles à tous. Tenez-en compte.

• Respectez le débat, respectez votre lecteur : ne faites pas de copier/coller d'argumentaires tout faits, c'est votre avis et votre avis seul qui doit s'exprimer.

• Les commentaires injurieux ou agressifs n’ont pas leur place sur le Net : abstenez-vous des attaques personnelles.

• Les commentaires racistes, antisémites, pornographiques, révisionnistes, sexistes ou, en général, tout sujet contraire à la loi ou à caractère diffamatoire, sont, bien entendu, à proscrire.

• Vérifiez la source des informations que vous postez afin d’éviter la désinformation et les rumeurs. En cas de doute, certains sites spécialisés comme www.hoaxbuster.com vous aideront à repérer les hoax (canulars du web).

• Prenez garde à ne pas perdre votre temps à engager le débat avec des trolls. Un "troll" est un individu qui persiste à lancer des discussions sur des sujets qui fâchent ou à semer la zizanie entre les participants.

Notons que cette charte dans son quatrième article reconnaît l’importance du lien hypertexte dans le débat citoyen !...
Mais au-delà de cette remarque, il semble que le PS ait pris les devants par rapport à l’UMP concernant sa « cybercampagne » pour ne pas commettre de faux pas via ses militants. Ainsi, la campagne électorale se joue aussi sur le terrain de l’internet et un scandale virtuelle est tout aussi dangereux qu’un scandale du monde réel. Rappelons que début 2006, le PS n’avait pas manqué de souligner que Nicolas Sarkozy utilisait les noms de personnalités de gauche pour faire apparaître des liens commerciaux pointant vers le site de l’UMP. Cette pratique peu loyale n’a certainement pas fait la publicité du parti de Nicolas Sarkozy notamment auprès des internautes... Reste maintenant à voir si les militants du PS feront un bon usage de cette charte ou si celle-ci restera au stade des bonnes intentions...

Utiliser un moteur peut rapporter !...

SlashMySearch est un nouveau moteur de recherche qui affiche des thumbnails – imagettes en français – pour chaque résultat de recherche, fait apparaître directement des résultats pour ebay et amazon et utilise un algorithme fondé sur les résultats des principaux moteurs existants. Mais au-delà de son fonctionnement, l’originalité de SlashMySearch est de proposer une rémunération à ses utilisateurs. Plus précisément, chaque utilisateur peut recevoir de l’argent en définissant le moteur de recherche en page d’accueil ou encore en le configurant comme moteur par défaut dans le navigateur. Selon les responsables du moteur, il serait ainsi possible de gagner jusqu’à 200$ par mois grâce à l’utilisation de SlashMySearch. Il est même possible de gagner encore plus via un système de parrainage.
Toutefois, certains médias spécialisés dénoncent déjà cette offre comme une vente pyramidale dissimulée, considérée comme une escroquerie en France... En tout cas, l’on se rend bien compte que les moteurs de recherche ne manquent pas de créativité pour obtenir la place de moteur par défaut dans le navigateur des internautes...

Yahoo ! lance Panama, sa nouvelle plate-forme publicitaire

Cette semaine, Yahoo a lancé sa nouvelle plate-forme publicitaire en ligne dénommée Panama qui était attendue depuis l’année dernière. Dans une récente newsletter du département marketing de Yahoo, Tim Cadogan, vice-président de la recherche a déclaré : « Nous sommes persuadés que délivrer des résultats plus pertinents aux utilisateurs offrira une meilleure qualité de service aux annonceurs, augmentera encore plus la participation à notre programme et créera un marché plus attractif pour les utilisateurs, les annonceurs et Yahoo ». Ainsi, ce nouvel outil permet aux annonceurs de mieux cibler les consommateurs par le biais d’un nouveau système de classement des liens sponsorisés fondé sur un algorithme plus pertinent. En outre, cette plate-forme offre de nouvelles fonctionnalités comme les alertes pour les webmaster afin qu’ils suivent en direct les performances des publicités sur leurs sites.
Avec cette nouvelle plate-forme, Yahoo espère donc rattraper son grand retard sur Google en matière de liens sponsorisés. Voici un challenge bien ardue si l’on s’en réfère à une étude du Citigroup Investment Research publiée dans le New York Times selon laquelle Google a gagné en 2006 entre 4,5 et 5 cents en moyenne par recherche alors que Yahoo n’en a récolté que 2,5 à 3 cents. Dans tous les cas, il sera intéressant de voir si Yahoo mettra sa régie publicitaire aux normes lors de son lancement en France pour ne pas imiter les déboires judiciaires de son concurrent...

Les opérateurs contre les moteurs !

Depuis quelques temps, l’internet mobile est devenu la cible la plus prisée des moteurs de recherche. En témoignent les nouveautés proposées par les principaux acteurs durant le Consumer Electronic Show de Las Vegas. Oui mais ce nouvel eldorado de la recherche internet serait trop beau s’il n’attirait que les traditionnelles sociétés de recherche internet telles que Yahoo ou Google...
Ainsi, un certain nombre d’opérateurs de téléphonie mobile préparent le lancement d’un moteur de recherche afin de contrecarrer les plans des géants de la recherche internet. En effet, Vodafone, Orange, Telefonica, Deutsche Telekom, Telecom Italia et Cingular comptent bien se tailler une part du gâteau de la recherche sur mobile. Pour ce faire, ces opérateurs mobiles ont l’intention de fournir des résultats plus pertinents aux usagers prenant notamment en compte leur localisation géographique. A cette fin, leurs gigantesques bases de données de clientèle leur seront d’un grand recours.
Néanmoins, les opérateurs de téléphonie mobile devront encore une fois se méfier de l’abus de position dominante très menaçant en cas d’accords entre concurrents... Mais le jeu en vaut sans doute le chandelle puisque selon les estimations, dans moins de dix ans, les consommateurs utiliseront plus leur mobile que leur PC pour leurs recherches internet...

Au tour de Viacom de s’en prendre à YouTube !

Il semble que s’attaquer à YouTube soit devenu une mode depuis le rachat de la plateforme par Google. Aujourd’hui, c’est au tour de la compagnie Viacom d’entrer dans la danse. En effet, cette société, propriétaire de MTV, VH1 et de Paramount Pictures a demandé à YouTube de rendre l’accès impossible à plus de 100000 vidéos disponibles sur ses serveurs. Pour se justifier – si besoin était – Viacom a signalé qu’elle a engagé des négociations depuis des mois avec la plateforme et « qu’il apparaît aujourd’hui clair que YouTube ne souhaite pas aboutir à une solution convenable pour permettre aux utilisateurs de mettre en ligne certains de ses contenus ». Pour sa part, la direction de YouTube a signalé qu’elle prenait très au sérieux les problèmes de copyright avant d’ajouter que la diffusion des vidéos détenues par les médias avait pour effet bénéfique de leur faire une large publicité. A cet argument, Mike Fricklas, vice-président de Viacom, a répondu que « Donner un accès gratuit à tous les films de sa société dépasse le cadre de la publicité »...
Les dirigeants de Google sont en train de chercher un accord acceptable au plus vite afin de ne pas laisser croire que les médias leur dictent la loi. En attendant, ils risquent de payer aussi cher en frais d’avocats avec la croissance exponentielle des plaintes que pour le rachat de YouTube...

Victoire judiciaire de Yahoo contre le moteur chinois Qihoo

Une cour de Pékin a reconnu que le portail Yahoo Chine était victime de concurrence déloyale de la part du moteur de recherche chinois Qihoo. Ce dernier proposait aux utilisateurs de ses logiciels de désinstaller la barre d’outil de Yahoo en raison d’une inadaptation à ses programmes... Le comble est que le PDG de Qihoo, Zhou Hongyi, est un ancien de chez Yahoo qui développa le portail en Chine avant que celui-ci ne soit revendu à Alibaba.com.
Ainsi, la présente affaire se solde par 30000$ de dommages-intérêts pour Yahoo et plus de 40000$ pour les frais de procédure... Si le marché chinois de la recherche internet est l’un des plus attractifs du moment, tous les coups ne sont pas permis !

Gare aux annonceurs utilisant des Adwares !

Trois annonceurs, Priceline.com, Travelocity.com, et Cingular Wireless ont été dans l’obligation de passer un accord avec le procureur général de l’Etat de New York, Andrew Cuomo, en raison de poursuites à leur encontre concernant l’utilisation de programmes adware. Rappelons qu’un adware (publiciel en français) est un logiciel fourni gratuitement à l’utilisateur avec néanmoins pour contrepartie l’affichage de publicités...
En avril dernier, la régie publicitaire Direct Revenue avait été poursuivie pour avoir installé des adwares sur des millions d’ordinateurs dans le monde sans le consentement des consommateurs ni les mentions adéquates ainsi que pour avoir collecté un certain nombre de données telles que les sites web visités par ces utilisateurs. Il lui était, en outre, reproché d’avoir fait en sorte que ses programmes soient extrêmement difficiles à désinstaller.
Mais après la condamnation de Direct Revenue, le procureur s’est rendu compte que les trois publicitaires précédents avaient investi des milliers de dollars dans l’utilisation de la technologie de Direct Revenue. Selon lui, « Il est temps que les publicitaires prennent leurs responsabilités face aux méthodes qu’ils utilisent. Les new-yorkais ont assez souffert de la publicité sauvage et cet accord est un grand pas vers la diminution de ces pratiques scandaleuses ».
Ledit accord prévoit notamment que les annonceurs (i) fournissent au consommateur des détails sur la technologie qu’ils utilisent, (ii) que leur nom et leur logo soient suffisamment visibles, (iii) qu’ils obtiennent l’accord des consommateurs avant l’installation d’adwares, (iv) qu’ils rendent la désinstallation simple d’accès, (v) et que tous leurs affiliés respectent ces conditions. Ces compagnies devront cesser toute utilisation de technologies en contradiction avec cet accord. Enfin, il est également prévu que Priceline.com, Travelocity.com, et Cingular Wireless payeront respectivement 35000$, 30000$ et 35000$ d’amende à l’Etat de New York.
Si seulement cette initiative du procureur de l’Etat de New York pouvait ouvrir la voie à des poursuites plus fréquentes et notamment de ce côté de l’Atlantique...

La fin imminente de Gmail en Europe ?

Si vous êtes converti à la culture Google, vous possédez sans aucun doute un compte gmail dans vos multiples adresses électroniques. Plus pour longtemps... Daniel Giersch, entrepreneur allemand de 32 ans, propose depuis quelques années, un service de messagerie électronique de la forme « gmail.de » permettant de recevoir des courriers électroniques ainsi que la version papier de ces correspondances. En raison du risque de confusion, Google a déjà été obligé de changer le nom de son service de messagerie électronique en Allemagne en lui substituant l’extension suivante : googlemail.com.
Aujourd’hui, Daniel Giersch souhaite aller plus loin et se battre pour défendre sa marque déposée au niveau européen. Pour ce faire, il pourra compter sur le soutien de l’Office de l’Harmonisation dans le Marché Intérieur (OHMI) pour défendre ses intérêts sur le vieux continent... Dès lors, Google a de fortes chances de se voir interdire l’utilisation de gmail en Europe et, à l’instar de la version allemande, sera dans l’obligation de proposer l’extension googlemail.com. Ce n’est pourtant pas faute d’avoir tenté d’amadouer le demandeur en proposant la modique somme de 250000 dollars pour éviter tout contentieux.
Décidément, après l’attaque de Stoller sur la marque Google pour des produits dérivés, voici une nouvelle affaire de marque venant perturber le géant de la recherche internet. A quand un contentieux sur le nom Google Earth ?...

Le framing peut violer le droit de divulgation selon une cour allemande !

Dans un contentieux présenté à la cour régionale de Munich, se posait la question de savoir si la technique du framing pouvait violer le droit exclusif de l’auteur de divulguer son œuvre au sens du §19 de la loi allemande sur le droit d’auteur. Rappelons que le framing – cadrage en français – est un lien hypertexte permettant de présenter le contenu d’une page web d’un autre site dans le cadre du site qui établit le lien. En accord avec des décisions jurisprudentielles antérieures, la cour a affirmé, le 10 janvier dernier, qu’établir un lien cadre pouvait violer le droit de divulgation de l’auteur d’une œuvre.
L’intérêt de cette décision réside, non pas dans la position de la cour, mais dans sa motivation. En effet, la cour déclare que la violation du droit de divulgation est constituée dès lors que la technique employée a pour conséquence de donner une intégration apparente de l’œuvre sur le site établissant le lien et que l’internaute moyen ne peut détecter la véritable origine de ce contenu. Ainsi, la cour exclut l’argument technique selon lequel le fournisseur du lien cadre ne diffuse aucunement l’œuvre mais se contente d’établir un lien vers un serveur étranger sur lequel elle se trouvait. Dès lors, la divulgation d’une œuvre serait effective à partir du moment où l’internaute croit qu’un individu a divulgué cette même œuvre. La conscience de l’internaute supplanterait-elle la réalité des faits ?